ArtiCom : usage des surfaces artificialisées de l’OSCOM

ArtiCom est un outil de qualification des surfaces artificialisées par commune en Normandie.

Pour l’année 2009 et pour les années de 2011 à 2024, ArtiCom qualifie les surfaces artificialisées de l’OSCOM entre 5 catégories :

  • Résidentiel
  • Secondaire
  • Tertiaire
  • Secondaire et Tertiaire
  • Mixte

Grâce à ses différents millésimes, ArtiCom permet d’évaluer et de comprendre les évolutions des surfaces artificialisées et le phénomène de consommation foncière en Normandie.

En Normandie, la part des surfaces consacrées au secteur résidentiel s’élève à environ 80 % de la surface artificielle contre 15 % pour les activités secondaires et tertiaires, le reste revenant aux usages mixtes. A l’échelle départementale, le Calvados et surtout la Seine-Maritime se distinguent par un poids plus important des activités qui atteint respectivement 16 % et 20 %. Entre 2009 et 2024, les surfaces résidentielles augmentent d’environ 11 % en Normandie. Les surfaces liées à l’activité secondaire et tertiaire augmentent quant à elles de 23 % en Normandie et de presque 30 % pour le Calvados, l’Eure et la Manche. Toutefois, sur cette période, la part globale du résidentiel tend à baisser
au bénéfice de celle des activités secondaires et tertiaires.

Part des surfaces consacrées au résidentiel, au mixte et à l’activité en Normandie en 2009 et 2024 (pdf - 95 kio)

En Normandie, la part des surfaces consacrées au secteur résidentiel s’élève à environ 80 % de la surface artificielle contre 15 % pour les activités secondaires et tertiaires, le reste revenant aux usages mixtes. A l’échelle départementale, le Calvados et surtout la Seine-Maritime se distinguent par un poids plus important des activités qui atteint respectivement 16 % et 20 %. Entre 2009 et 2024, les surfaces résidentielles augmentent d’environ 11 % en Normandie. Les surfaces liées à l’activité secondaire et tertiaire augmentent quant à elles de 23 % en Normandie et de presque 30 % pour le Calvados, l’Eure et la Manche. Toutefois, sur cette période, la part globale du résidentiel tend à baisser au bénéfice de celle des activités secondaires et tertiaires.

Source : ArtiCom 2009-2024
Note : les surfaces "Activité" comprennent les surfaces "Secondaire", "Tertiaire" et "Secondaire et Tertiaire"

Liens utiles :

Accéder aux couches et métadonnées d’ArtiCom.

Télécharger

les données ArtiCom par commune en Normandie (2009, 2011-2024) (xls - 9.1 Mio)

Pour en savoir plus :

Études
Agreste Études n°3 - Décembre 2020 - Usage des terres agricoles artificialisées entre 2009 et 2018

Méthodologie d’ArtiCom

ArtiCom est un outil de qualification des surfaces artificialisées par commune en Normandie, conçu en 2020 à l’initiative de la DDTM Seine-Maritime avec l’appui technique de la DRAAF Normandie.

ArtiCom est largement inspiré d’une méthodologie mise en place par le CEREMA Hauts-de-France, par croisement, à l’échelle d’une commune test d’Occitanie des fichiers fonciers et de l’Occupation du Sol à Grande Échelle (OCS-GE) de l’IGN de cette région.

Les données ArtiCom proviennent du croisement, pour un même millésime, des surfaces artificialisées de l’OSCOM avec la table parcellaire issue des fichiers fonciers de la DGFiP. L’usage du sol artificialisé, porté par la table parcellaire de la DGFiP, est d’abord classé en 5 catégories selon la typologie suivante :

  • Résidentiel
  • Secondaire
  • Tertiaire
  • Secondaire et tertiaire
  • Mixte



Puis, la qualification de l’usage des sols artificialisés issus de l’OSCOM s’effectue en 4 étapes :

  1. Qualification par intersection avec les parcelles artificialisées du fichier foncier ;
  2. Propagation de l’usage vers les surfaces OSCOM demeurant non qualifiées (par voisinage, de manière itérative, sur la base des critères édictés par le Cerema) ;
  3. Propagation de l’usage vers les surfaces OSCOM demeurant non qualifiées (par voisinage prépondérant, de manière itérative) ;
  4. Renseignement de l’usage des surfaces demeurant non qualifiées par affectation avec la qualification la plus proche.



A l’issue du processus, toutes les surfaces artificielles de l’OSCOM sont qualifiées selon la typologie en 5 catégories définie ci-dessus et sont finalement agrégées par commune.

L’outil ArtiCom permet d’estimer l’usage des surfaces artificielles ainsi que son évolution à l’échelle communale ou supra-communale en Normandie.

A noter que pour les millésimes 2009 et 2011 d’ArtiCom, compte-tenu de la structure de la table parcellaire issue des fichiers fonciers, les 3 catégories "Secondaire", Tertiaire" et "Secondaire et tertiaire" sont regroupées en une seule catégorie "Secondaire et/ou tertiaire".

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