Documents cadres

Plans de gestion - guide d’élaboration

17 avril 2025

IFT (Indicateur de Fréquence de Traitements phytosanitaires) actualisés par PAEC - à prendre en compte pour les nouveaux engagements

21 février 2025

Fiche de liaison des engagements 2026

19 février 2025

Modèles type de notices 2025 validés par le MASA - cadre national

12 février 2025

Fiche de liaison des engagements 2024

23 avril 2024

Modèles type de notices 2024 validés par le MASA - cadre national

23 février 2024

Instruction technique DGPE/SDPAC/2025-565 02/09/2025

28 septembre 2023

Cahiers des charges MAEC- FAQ - Notes techniques

MAEC 2023-2027

MAEC - PAEC

13 février 2023