Observatoire des Sols à l’échelle COMmunale (OSCOM)

L’Observatoire des Sols à l’échelle COMmunale (OSCOM) est un outil de mesure de l’évolution de l’occupation des sols par commune en Normandie.


Pour chaque année, entre 2008 et 2022, l’OSCOM répartit l’occupation des sols entre 4 catégories :

  • Territoires artificialisés
  • Territoires agricoles
  • Forêts et milieux semi-naturels
  • Surfaces en eau

Grâce à ses différents millésimes, l’OSCOM permet d’évaluer les évolutions de l’occupation des sols en Normandie et plus particulièrement, la perte du foncier agricole et l’artificialisation des sols.

Part des surfaces artificialisées et agricoles en Normandie en 2008 et 2022
Territoires
Part surfaces artificialisées
Part surfaces agricoles
Évolution surfaces artificialisées 2008-2022
Évolution surfaces agricoles 2008-2022
2008
2022
2008
2022
Normandie
8,2 %
9,1%
69,0 %
68,2 %
+11,0% (+27 331 ha)
-1,2%(-24 198 ha)
Calvados
8,9 %
10,1 %
71,4 %
70,2 %
+13,5% (+ 6 769 ha)
-1,7%(-6 718 ha)
Eure
8,3 %
9,2 %
64,9 %
64,3 %
+10,2% (+ 5 151 ha)
-0,9%(-3 393 ha)
Manche
8,1 %
9,0 %
73,7 %
72,7 %
+10,8% (+ 5 264 ha)
-1,4%(-6 325 ha)
Orne
5,4 %
5,8 %
67,9 %
67,7 %
+7,9% (+ 2 621 ha)
-0,4%(-1 620 ha)
Seine-Maritime
10,4 %
11,6 %
67,4 %
66,4 %
+11,4% (+ 7 526 ha)
-1,4%(-6 143 ha)

Source : OSCOM 2008-2022


Liens utiles :

Accéder aux couches et métadonnées de l’OSCOM (millésimes 2008 à 2020).

Télécharger


Pour en savoir plus :

Études
Agreste Analyse n° 1 - Juin 2017 - Reprise de l’artificialisation des sols agricoles
Agreste Études n°2 - Août 2020 - Consommation du foncier agricole, artificialisation des sols : quelle évolution de l’occupation des sols en Normandie entre 2008 et 2018 ?
Agreste Études n°6 - Septembre 2021 - Le retournement de prairies : en faveur de quels systèmes agricoles sur le territoire normand ?

Cartes
Perte de surface agricole entre 2008 et 2020
Perte de la surface des prairies entre 2008 et 2020
Évolution de la surface en eau, forêt et milieu semi-naturel entre 2008 et 2020
Évolution de la surface artificialisée entre 2008 et 2020
Taux d’artificialisation en 2018
Surface artificialisée par habitant en 2016
Surface artificialisée par habitant supplémentaire entre 2008 et 2016


Méthodologie de l’OSCOM

L’Observatoire des Sols à l’échelle COMmunale (OSCOM) est un outil de mesure de l’occupation des sols conçu et développé en 2013 par la DRAAF de Haute-Normandie et la DDTM de la Seine-Maritime, en partenariat avec la DDTM de l’Eure et la DREAL de Haute-Normandie. Suite à la fusion des régions, l’OSCOM a été étendu à toute la Normandie en 2016.

L’OSCOM est basé sur l’intégration successive des couches géographiques suivantes selon l’ordre indiqué :

  • la BD-TOPO® de l’IGN©, avec les tables bâti indifférencié, industriel, remarquable, réservoirs, cimetières, aérodromes, voies ferrées, aires de triage, routes, cours d’eau, végétation
  • la BD-FORET® de l’IGN©
  • le Registre Parcellaire Graphique (RPG) de l’Agence de Service et de Paiement (ASP) qui localise les surfaces déclarées à la PAC
  • la base MAJIC de la DGFiP qui renseigne sur la nature fiscale de l’occupation des parcelles cadastrées



Chaque couche intégrée apporte des informations qui sont complétées par les couches suivantes. La base Majic, utilisée en dernier, permet de compléter l’occupation des parcelles non renseignées par ailleurs. Un module de comblement des espaces vides (environ 2% des sols) affecte en final les espaces non identifiés aux objets voisins prépondérants.

La précision des données de l’OSCOM est fonction de la précision des couches utilisées pour construire la base.
Ainsi, les données sources ont des échelles de validité et des dates de mise à jour hétérogènes. Toutefois, la précision de cet outil est suffisante pour des réflexions générales à des échelles communales, départementales ou régionales. Le principal intérêt de l’outil OSCOM est sa mise à jour annuelle qui permet de mesurer les évolutions.
15 millésimes de l’OSCOM sont disponibles, de 2008 à 2022.


Nomenclature détaillée de l’OSCOM en Normandie en 2022
Niveau 1 Niveau 2
Part régionale en 2022
Code Libellé Code Libellé
1 Territoires artificialisés 11 Zones urbanisées
4,68%
12 Zones industrielles ou commerciales et réseaux
3,44%
13 Mines, décharges et chantiers
0,04%
14 Espaces verts artificialisés non agricoles
0,83%
15 Espaces non bâtis en attente de requalification
0,15%
2 Territoires agricoles 21 Terres arables
40,33%
22 Cultures permanentes
0,82%
23 Prairies permanentes
24,51%
24 Prairies temporaires
2,40%
25 Autre
0,16%
3 Forêts et milieux semi-naturels 31 Forêts
12,70%
32 Milieux à végétation arbustive et/ou herbacée
8,94%
5 Surfaces en eau 51 Eaux continentales
0,99%

Source : OSCOM 2022



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