Modèles type de notices 2023 validés par le MASA - cadre national

Point d’attention :

  • Les opérateurs devront y intégrer le paramétrage des MAEC de leur territoire en respectant le cadrage national .
  • Le délai attendu pour la finalisation de la rédaction des notices par les opérateurs et leur envoi à la DRAAF est le 28 février 2023, à l’adresse : maec23-27.draaf-normandie@agriculture.gouv.fr

La relecture des notices sera ensuite réalisée par les services instructeurs DRAAF et DDT(M).
Nb : la rédaction des notices « Climat, le bien-être animal et l’autonomie alimentaire des élevages en hexagone - Autonomie fourragère - Elevages d’herbivores » HBV1, HBV2, HBV3 sera effectuée par la DRAAF.


TERRITOIRES

Notice d’information du territoire (docx - 79.7 kio)


MAEC BEA CLIMAT
 

Mesure Autonomie fourragère - Elevages d’herbivores » - Niveau 1 ( HBV1) (docx - 204.5 kio)


 

Mesure Autonomie fourragère - Elevages d’herbivores » - Niveau 2 ( HBV2) (docx - 204.2 kio)


 

mesure « Autonomie fourragère - Elevages d’herbivores » - Niveau 3 (HBV3) (docx - 205.9 kio)



MAEC EAU
 

mesure « Eau – Arboriculture – Lutte biologique et absence d’herbicides ( ARB1) (docx - 77.6 kio)


 

mesure « Eau – Couverture des sols et réduction des herbicides en grandes cultures » - Niveau 1 (COV1) (docx - 204.8 kio)


 

mesure « Eau – Couverture des sols et réduction des herbicides en grandes cultures » - Niveau 2 (COV2) (docx - 204.9 kio)


 

mesure « Eau – Couverture des sols et réduction des herbicides en grandes cultures » - Niveau 3 ( COV3) (docx - 204.9 kio)


 

mesure « Eau – Couverture des sols et réduction des pesticides en grandes cultures » - Niveau 1 (COV4 ) (docx - 206.7 kio)


 

mesure « Eau – Couverture des sols et réduction des pesticides en grandes cultures » - Niveau 2 (COV5 ) (docx - 206.9 kio)


 

mesure « Eau – Couverture des sols et réduction des pesticides en grandes cultures » - Niveau 3 ( COV6 ) (docx - 206.9 kio)


 

mesure « Eau – Gestion de la fertilisation en grandes cultures » - Niveau 2 ( FER2) (docx - 95.5 kio)


 

mesure « Eau – Gestion de la fertilisation, couverture des sols et réduction des herbicides en grandes cultures » - Niveau 2 (FER4) (docx - 217.4 kio)


 

mesure « Eau – Gestion de la fertilisation, couverture des sols et réduction des herbicides en grandes cultures » - Niveau 3 (FER5) (docx - 217.3 kio)


 

mesure « Eau – Gestion de la fertilisation et réduction des pesticides en grandes cultures ( FER6) (docx - 218.2 kio)


 

mesure « Eau – Réduction des herbicides en grandes cultures » - Niveau 1 (PHY1) (docx - 205 kio)


 

mesure « Eau – Réduction des herbicides en grandes cultures » - Niveau 2 ( PHY2) (docx - 205 kio)


 

mesure « Eau – Réduction des herbicides en grandes cultures » - Niveau 3 (PHY3) (docx - 204.6 kio)


 

mesure « Eau – Réduction des pesticides en grandes cultures » - Niveau 1 (PHY4) (docx - 206.6 kio)


 

mesure « Eau – Réduction des pesticides en grandes cultures » - Niveau 2 (PHY5) (docx - 207.1 kio)


 

mesure « Eau – Réduction des pesticides en grandes cultures » - Niveau 3 (PHY6) (docx - 206.8 kio)


 

mesure « Eau – Grandes cultures – Adaptée aux zones intermédiaires (ZIGC) (docx - 88.7 kio)


 

mesure « Eau – Polyculture-élevage – Adaptée aux zones intermédiaires (ZIPE) (docx - 88.5 kio)



MAEC BIODIVERSITE
 

mesure « Création de couverts d’intérêt faunistique et floristique favorables aux pollinisateurs et aux oiseaux communs des milieux agricoles (CIFF)f) (docx - 81.9 kio)


 

mesure « Création de prairies (CPRA) (docx - 81.9 kio)


 

mesure « Protection des espèces ( ESP1) (docx - 82.5 kio)


 

mesure « Protection des espèces (ESP2) (docx - 88.1 kio)


 

mesure « Protection des espèces (ESP3) (docx - 87.7 kio)


 

mesure « Protection des espèces (ESP4) (docx - 87.8 kio)


 

mesure « Entretien durable des infrastructures agro-écologiques – Ligneux (IAE1) (docx - 80.9 kio)


 

mesure « Entretien durable des infrastructures agro-écologiques – Mares (IAE2) (docx - 82.3 kio)


 

mesure « Entretien durable des infrastructures agro-écologiques – Fossés (IAE3) (docx - 81.6 kio)


 

mesure « Préservation des milieux humides (MHU1) (docx - 90.6 kio)


 

mesure « Préservation des milieux humides − Amélioration de la gestion par le pâturage (MHU2) (docx - 88.8 kio)


 

mesure « Préservation des milieux humides − Gestion des espèces exotiques envahissantes (MHU3) (docx - 99 kio)


 

mesure « Préservation des milieux humides − Maintien en eau des zones basses de prairies (MHU4) (docx - 88.6 kio)


 

mesure « Maintien de l’ouverture des milieux (OUV1) (docx - 82.1 kio)


 

mesure « Maintien de l’ouverture des milieux (OUV2) (docx - 82.3 kio)


 

mesure « Surfaces herbagères et pastorales (PRA1) (docx - 86 kio)


 

mesure « Systèmes herbagers et pastoraux (PRA2) (docx - 89.6 kio)


 

mesure « Amélioration de la gestion des surfaces herbagères et pastorales par le pâturage (PRA3) (docx - 81.7 kio)


 

mesure « Gestion des roselières (ROSE) (docx - 82.1 kio)

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